21/04/2026

CONSEIL MUNICIPAL DE AUBORD
SEANCE DU LUNDI 27 AVRIL 2026 A 18 HEURES 30
SALLE ARNAUD BELTRAME EN MAIRIE

Ordre du jour :

Délibération n°D2026_23 : Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération n°D2026_24 : Vote du budget principal 2026 de la Commune
Délibération n°D2026_25 : Vote du budget annexe 2026 du service « Eau et Assainissement »
Délibération n°D2026_26 : Vote des subventions aux associations pour l’année 2026
Délibération n°D2026_27 : Réalisation du schéma directeur d’Alimentation en eau potable :
approbation du programme d’études et de travaux, sollicitation des financeurs et plan de financement prévisionnel
Délibération n°D2026_28 : Station de traitement des PFAS - Approbation du programme d’études et de travaux, sollicitation des financeurs et plan de financement prévisionnel
Délibération n°D2026_29 : Station de traitement des PFAS : Attribution du marché de travaux Délibération n°D2026_30 : Dissimulation des réseaux secs - Rue de la Cave
Délibération n°D2026_31 : Règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n°D2026_32 : Tirage au sort des jurés d’assise dans le cadre des listes préparatoires au titre de l’année 2026
Délibération n°D2026_33 : Participation financière aux séjours été proposés par la Ligue de l’Enseignement dans le cadre du centre de loisirs
Délibération n°D2026_34 : Renouvellement de la convention de prestation de services pour la capture et la prise en charge des carnivores domestiques sur la voie publique avec le groupe SACPA
Délibération n°D2026_35 : Dénomination des voies dans le cadre du plan d’adressage
Délibération n°D2026_36 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Questions diverses

Affiché le 21/04/2026