16/07/2026

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2026

Délibération n°D2026_40 : Délibération rectificative complémentaire à la délibération D2026_22 portant sur les indemnités du maire et des adjoints

Délibération n°D2026_41 : Rapport annuel du délégataire sur le service de collecte des eaux usées de l’année 2025

Délibération n°D2026_042 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC d’Alimentation en Eau Potable 2025

Délibération n°D2026_043 : Autorisation de signature de l’avenant GROUPAMA excluant du contrat d’assurance l’organisation des jeux taurins et manifestations taurines

Délibération n°D2026_44 : Créances admises en non-valeur sur le budget eau et assainissement

Délibération n°D2026_45 : Approbation du programme de travaux de voirie 2026, du plan de financement et demande de fonds de concours auprès de la Communauté de communes de Petite Camargue

Délibération n°D2026_46 : Approbation du programme de travaux du passage au LED dans les bâtiments communaux et les sites ouverts, du plan de financement et demande de fonds de concours auprès de la Communauté de communes de Petite Camargue

Délibération n°D2026_47 : Approbation du programme d’acquisition d’un matériel permettant le fauchage raisonné du complexe sportif et demande de fonds de concours auprès de la Communauté de communes de Petite Camargue

Délibération n°D2026_48 : Protocole de sortie de la commune de Aubord du service commun d’ingénierie territoriale de la Communauté de Communes de Petite Camargue

Délibération n°D2026_49 : Transfert bail commercial du café