24/09/2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2026

Ordre du jour :

Délibération n°D2026_50 : Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité selon l’article L. 332-23 2° du code général de la fonction publique

Délibération n°D2026_51 : Régularisation foncière de la Rue de la Cave - Acquisition de la parcelle AC 225 auprès de la Cave Coopérative des Costières et Sablas

Délibération n°D2026_52 : Créances admises en non-valeur sur le budget eau et assainissement

Délibération n°D2026_53 : Convention cadre de mise à disposition de moyens et de personnel dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
Délibération n°D2026_54 : Approbation du plan de zonage d’alimentation en eau potable

Délibération n°D2026_55 : Convention d’organisation de la procédure d’instruction et de répartition des rôles entre le service « Application du Droit du sol » de la commune de Vauvert et la commune d’Aubord (+ annexe)

Délibération n°D2026_56 : Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour 2025 de la Communauté de communes de Petite Camargue (+ annexe)

Délibération n°D2026_57 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) pour 2025 de la Communauté de communes de Petite Camargue (+ annexe)

Délibération n°D2026_58 : Convention de partenariat pour l’utilisation d’un serveur cartographique entre la Communauté de Communes Rhôny - Vistre – Vidourle et la commune de AUBORD

Délibération n°D2026_59 : Délibération portant recrutement d’un vacataire

Délibération n°D2026_60 : Redevance d’occupation du domaine public pour la fête du revivre des 9 et 10 octobre 2026

Questions diverses