02/11/2026
Ordre du jour :
Délibération n°D2026_61 : Décision modificative n°1 sur le budget principal de la commune
Délibération n°D2026_ 62 : Désignation du correspondant de la commune auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard
Délibération n°D2026_63 : Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Aubord pour la gestion administrative et financière du Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Eaux Usées
Délibération n°D2026_64 : Transfert du siège social, modification corrélative des statuts et rattachement au nouveau Service de Gestion Comptable (SGC) de Nîmes
Délibération n°D2026_61 : Décision modificative n°1 sur le budget principal de la commune
Délibération n°D2026_ 62 : Désignation du correspondant de la commune auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard
Délibération n°D2026_63 : Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Aubord pour la gestion administrative et financière du Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Eaux Usées
Délibération n°D2026_64 : Transfert du siège social, modification corrélative des statuts et rattachement au nouveau Service de Gestion Comptable (SGC) de Nîmes
Liste de pièces jointes
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