CONSEIL MUNICIPAL DE AUBORD
SEANCE DU 15 JUILLET 2024 A 18H30
SALLE ARNAUD BELTRAME EN MAIRIE
Ordre du jour :
Délibération n°D2024_29 : Décision modificative BP 2024 Mairie
Délibération n°D2024_30 : Convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques de l’entreprise ANETT dans le réseau collectif d’assainissement : Autorisation de signature à Monsieur le Maire
Délibération n°D2024_31 : Redevance d’occupation du domaine public pour l’utilisation de la Laupio du parc public pédagogique et de loisirs de culture camarguaise
Délibération n°D2024_32 : Travaux de réfection de la toiture de l’école maternelle : validation du programme de travaux, approbation du plan de financement et sollicitation de de la Communauté de Communes de Petite Camargue pour la mise en œuvre des fonds de concours
Délibération n°D2024_33 : Travaux de rénovation énergétique et acoustique de la salle multi-activités du « Hangar » et pose de panneaux photovoltaïques pour l’autoconsommation : validation du programme de travaux, approbation du plan de financement et demande de subventions auprès de l’Etat (Fonds vert), de la Région (rénovation énergétique des ERP), du Conseil Départemental du Gard (Crédit départemental d’équipement) et de la Communauté de Communes de Petite Camargue (Fonds de concours 2024).
Délibération n°D2024_34 : Ecole élémentaire : Travaux de rénovation des sanitaires validation du programme de travaux, approbation du plan de financement et sollicitation de l’Etat dans le cadre de la DETR 2025 et de la Communauté de Communes de Petite Camargue pour la mise en œuvre des fonds de concours 2024
Délibération n°D2024_35 : Travaux de réfection de chemins communaux : validation du programme de travaux, approbation du plan de financement et sollicitation de de la Communauté de Communes de Petite Camargue pour la mise en œuvre des fonds de concours
Délibération n°D2024_36 : Révision du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
Délibération n°D2024_37 : Rapport annuel du délégataire sur le service de collecte des eaux usées de l’année 2023
Délibération n°D2024_038 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC d’Alimentation en Eau Potable, d’Assainissement Collectif de l’année 2023
Délibération n°D2024_039 : Inscription d’itinéraires d’intérêt Départemental au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Gard (PDIPR) et au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires du Gard (PDESI)
Délibération n°D2024_40 : Délibération sur le temps de travail
Délibération n°D2024_41 : Mise en place d’une pompe à chaleur nouvelle génération dans la salle du conseil municipal : validation du programme de travaux, approbation du plan de financement et sollicitation de de la Communauté de Communes de Petite Camargue pour la mise en œuvre des fonds de concours.
Questions diverses
+ pièces associées et note d’informations communiquées aux conseillers
+ Intégralité du dossier de PLU pour arrêt communiqué aux conseillers le 03/07/2024
Affiché le 04/07/24
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